Aménagement du territoire
|
Revenir à la page d'accueil
Vos démarches à la Préfecture du Gard
Cartes grises
Cartes de séjour
Associations
:
Imprimés associations,
ASSOCIATION RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE.
Permis de conduire
Professions règlementées
:
Carte professionnelle des salariés participant aux activités privées de sécurité,
examen taxi-session 2010...,
résultats de l'admissibilité de l'examen taxi 2011,
examen taxi-session 2012.
Manifestations-événements
:
Feux d'artifice-certificat K4,
Manifestation sur la voie publique,
Manifestations sportives,
Manifestations taurines.
Elections
:
élections prud'homales,
élections sénatoriales,
élections municipales et cantonales 2008,
élections européennes 2009...,
Elections régionales 2010,
élections chambre des métiers,
Elections municipales partielles de Bagnols-sur-Cèze et de Saint Gilles,
Elections municipales partielles de Pont St Esprit des 30 janvier et 6 février 2011,
Elections cantonales de mars 2011,
2012 Implantation et répartition des bureaux de vote dans le département du Gard,
2012 Implantation des emplacements d'affichage électoral dans le département du Gard,
Election des membres de la CCIT de Nîmes du 21 février 2012....
Tourisme
:
Chambres d'hôtes,
Voitures de tourisme avec chauffeur,
Touristes étrangers,
Communes touristiques et stations classées,
Opérateurs de voyages et de séjours,
Maître-restaurateur,
Hébergements touristiques,
Les métiers de guide.
|
Agents immobiliers
:
garantie financière,
Documents Agents immobiliers.
RIF - Recherches dans l'Intérêt des Familles
Soldes et liquidations commerciales
Brocanteurs et revendeurs d'objets mobiliers
SDF -Sans domicile fixe
Animaux
Naturalisations
Lotos et Loteries
:
Lotos,
Loteries.
Annonces judiciaires et légales
Autres démarches
:
Vidéosurveillance,
Protocole- cérémonie-distinctions honorifiques-médailles...,
Débits de boissons.
Passeports
Carte nationale d'identité
armes
|
|
Relations avec les collectivités territoriales
|